En Suisse, la saisie du temps de travail est obligatoire. La loi sur le travail (LTr) impose notamment la saisie des horaires des employés et la conservation de ces données pendant 5 ans. A côté de cela, des variantes et exceptions existent au fameux pointage.
La gestion du temps en Suisse
Loi sur le temps de travail: mes obligations en tant qu’employeur
Par exemple, un employeur doit pouvoir prouver à tout moment qu’il ne fait pas dépasser les heures de travail maximum de ses employés (45 heures hebdomadaires, voire dans certains cas 50 heures).
Que risque l’employeur?
Enregistrement du temps de travail: variantes
Le marché du travail évolue. Travail mobile, horaires flexibles, forte concurrence… l’article 46 de la Ltr a été révisée en 2016 afin d’ajouter deux variantes :
La variante classique
L’enregistrement systémique
(art. 46 LTr et art. 73 OLT 1)
Cette variante s’applique lorsque le travailleur ne dispose pas d’une certaine autonomie dans la fixation de son horaire professionnel.
Il enregistre son temps de travail ainsi : saisie du début et de la fin de son temps de travail et des pauses qu’il a effectuées.
Le relevé des heures de travail est obligatoire, mais l’entreprise est libre choisir la manière d’effectuer ces enregistrements.
La saisie du temps de travail manuel, par exemple à l’aide de tableaux Excel, est chronophage et peu fiable (risques d’erreurs). Nous recommandons de ce fait d’opter pour une solution digitale, plus rapide et intuitive.
Nouvelle variante n°1
L’enregistrement simplifié
(art. 46 LTr et art. 73b OLT 1)
Dans cette variante, seule la durée totale du travail quotidien est prise en compte.
Cette variante nécessite soit :
- Un accord collectif entre l’employeur et les représentants des travailleurs
- Un accord de la majorité des employés (en cas d’absence de représentant)
- Dans une entreprise de moins de 50 salariés, un accord individuel par écrit avec les employés concernés.
Même avec un accord, les travailleurs concernés doivent avoir la possibilité d’enregistrer leurs données. Ainsi, l’employeur reste tenu de mettre à disposition une solution d’enregistrement des données du temps de travail (art. 73, al1 let. c à e).
Nouvelle variante n°2
La renonciation de l’enregistrement
(art. 46 LTr et art. 73a OLT 1)
Cette variante concerne les employés possédant un salaire annuel brut (bonus compris) qui dépasse les 120’000 CHF doublé d’une grande flexibilité des horaires de travail. A savoir que cette suppression n’est possible que dans le cadre d’une convention collective de travail et doit faire l’objet d’un accord écrit du travailleur.
Attention : peu importe la variante, en cas de travail le dimanche ou de nuit, la saisie des heures de travail reste obligatoire.
Combien de temps faut-il pour mettre en place un système de timbrage ?
Nous recommandons fortement de mettre en place un système de timbrage digital qui est jugé plus fiable. Pour ce faire, un progiciel dédié à cela est un prérequis. Vous pouvez ensuite compléter le logiciel de gestion des temps avec une timbreuse fonctionnant à l’aide de carte, badge et/ou données biométriques.
A savoir que certains logiciels permettent de gérer la présence mais également les absences des collaborateurs ainsi que leurs heures supplémentaires.
Nous avons conçu une solution de gestion des temps et des absences simple et intuitive: Novatempo.
Vous avez également besoin d’une timbreuse physique?
Profitez de notre partenariat avec Dormakaba et ses timbreuses de grande qualité.
Conclusion
Au-delà des obligations des entreprises, différentes variantes existent, que ce soit au niveau des modes de timbrage (enregistrement simplifié vs systématique) ou des outils (fichier excel, badge, logiciel, etc).
Le mieux est donc de réfléchir au fonctionnement de votre entreprise et d’opter pour le logiciel de saisie et d’enregistrement du temps de travail le plus adapté à vos besoins.
Vous avez également la possibilité de centraliser toute la gestion des temps et des absences au sein d’une seule solution afin de simplifier la vie des collaborateurs ainsi que du département RH.